Conditions générales de services

Les présentes conditions décrivent le cadre général des prestations proposées par Duxist. Elles constituent un texte de base : chaque projet fait l'objet d'un devis ou d'un contrat particulier qui prévaut en cas de contradiction.

Prestataire

Duxist — [À COMPLÉTER : forme juridique, siège, SIREN] Contact : contact@duxist.com

Prestations

Duxist conçoit et développe des solutions digitales, notamment : applications web, applications mobiles, infrastructure cloud et DevOps, systèmes d'IA sur mesure (RAG et GraphRAG). Le périmètre exact, le calendrier et le prix sont définis par écrit avant le démarrage.

Commande et exécution

Une commande est réputée formée à l'acceptation du devis ou à la signature du contrat. Le client fournit les accès, contenus et décisions nécessaires. Les délais sont indicatifs sauf mention contraire.

Prix et paiement

Les tarifs sont ceux du devis accepté, hors taxes sauf indication contraire. [À COMPLÉTER : échéancier, pénalités de retard, escompte.]

Propriété intellectuelle

Sauf clause contraire, les livrables spécifiques au projet sont cédés au client après paiement intégral. Duxist conserve ses outils, méthodes, bibliothèques et savoir-faire préexistants, ainsi que le droit de mentionner la mission à titre de référence, sauf accord de confidentialité.

Responsabilité

Duxist s'engage à un devoir de conseil et à une obligation de moyens. La responsabilité est limitée au montant HT des prestations concernées, hors dommages corporels ou faute lourde. Le client reste responsable de ses données, de ses choix métier et de l'usage des livrables.

Droit applicable

Droit français. À défaut de règlement amiable, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège de Duxist, [À COMPLÉTER].